ORDRE DU JOUR

Présentation IPH

1-Election du secrétaire de séance

2-Procès-verbal du Conseil Communautaire du 17 06 2024  Annexe 1

3-Adoption du Compte Financier Unique

4-Tarifs publics : Périscolaire personnel encadrement / mercredi éducatif /PAI / classes vertes/ Piscine (collège extérieur au Territoire)

5-Subvention ASCGF- Aux z’arbres citoyens 2024

6-Création postes : adjoint animation 14h et 35h (Pierrepont)

7-Lignes directrices de Gestion 2024-2026

8-Mise à disposition du Centre de St Jean Commune de Longuyon –T2L- Périscolaire Pause Méridienne

9-Règlement Intérieur Déchetterie- Avenant n°1

10-Règlement utilisation Broyeur végétaux

11-Désignation délégué SIEP

12-Décision Modificative – BG 2024

13-Décisions prises par le Président sur délégation du Conseil

DIVERS

Fourrière Intercommunale- étude de faisabilité

Le rapport de présentation, le procès-verbal du dernier Conseil et les autres annexes sont joints à la présente

 L’intégralité des dossiers est consultable au siège de la T2L

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