PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE LUNDI 25 MARS 2024
Actualité![](https://t2l-54.fr/media/cache/news_small/uploads/images/news/624ac3f5dc59d.jpg)
ORDRE DU JOUR
- Election du secrétaire de séance
- Procès-verbal du Conseil Communautaire du 15 03 2024 Annexe 1
- Convention de mandat EP Commune de FRESNOIS LA MONTAGNE
- BUDGET ORDURES MENAGERES
- Compte de gestion 2023
- Compte administratif 2023
- Affectation du résultat
- Budget Primitif 2024
- BUDGET GENERAL
- Compte de gestion 2023
- Compte administratif 2023
- Affectation du résultat
Budget Primitif 2024
- Tarifs Publics –AAGV-Périscolaire- Piscine
- Modification des statuts du SMTOM et demande d’adhésion de la CC du Pays de Montmédy
- Demande de sortie du SDAA 54
Le rapport de présentation, le procès-verbal du dernier Conseil et les autres annexes sont joints à la présente
L’intégralité des dossiers est consultable au siège de la T2L
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