URGENT : LES FRANCAS RECRUTENT UN (E) DIRECTEUR (TRICE) PERISCOLAIRE POUR LE MULTISITE ALLONDRELLE-CHARENCY-COLMEY . RDV SITE T2L RUBRIQUE ENFANCE-PERISCOLAIRE

PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE LUNDI 14 NOVEMBRE 2022

Actualité
18h00 salle POLYVALENTE ,VIVIERS-SUR- CHIERS

ORDRE DU JOUR

Présentation du projet de renouvellement du parc éolien

  1. Election du secrétaire de séance
  2. Procès-verbal du conseil communautaire du  01 09 2022  ANNEXE 1
  3. Reversement de la Taxe d’aménagement perçue par les communes 
  4. Demande de subvention CD54 – programmation culturelle 2023
  5. Tarifs publics-
  • Piscine- complément- mise à disposition de créneaux-USBL
  • Piscine- remboursement cartes – régie
  1. Règlement financier M 57 – Trésorerie/Epci  ANNEXE 2
  2. Application de la fongibilité des crédits
  3. Créances douteuses- prévisions budgétaires
  4. Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations
  5. Décision Modificative- travaux crèche de Pierrepont
  6. Bornes IRVE –ADHESION au SDE54
  7. Marché Public-AMO- pôle enfance
  8. Demande de subvention-Cirquo délire -20ème anniversaire
  9. Adhésion projet TVB-cheminement doux et lutte contre les inondations SIAC
  10. Convention  Territoriale Globale- CAF- Adhésion – ANNEXE 3
  11. Motion AMF- finances locales-crise énergétique
  12. Demande de subvention- poste chef de projet PVD
  13. Décisions prises sur délégations du Conseil :
  • Attribution consultation  étude pré-opérationnelle OPAHRU / PVD

DIVERS :

  • PROJET PERISCOLAIRE TELLANCOURT

 L’intégralité des dossiers est consultable au siège de la T2L

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