PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE LUNDI 25 MARS 2024

Actualité
18H00 SALLE POLYVALENTE D'EPIEZ SUR CHIERS

ORDRE DU JOUR

  1. Election du secrétaire de séance
  2. Procès-verbal du Conseil Communautaire du 15 03 2024  Annexe 1
  3. Convention de mandat EP Commune de FRESNOIS LA MONTAGNE
  • BUDGET ORDURES MENAGERES
  • Compte de gestion 2023
  • Compte administratif 2023
  • Affectation du résultat
  • Budget Primitif 2024
  1.   BUDGET GENERAL  
  • Compte de gestion  2023
  • Compte administratif  2023
  • Affectation du résultat

Budget Primitif 2024

  1. Tarifs Publics  –AAGV-Périscolaire- Piscine
  2. Modification des statuts du SMTOM et demande d’adhésion de la CC du Pays de Montmédy
  3. Demande de sortie du SDAA 54

 

  1.  

 

 Le rapport de présentation, le procès-verbal du dernier Conseil et les autres annexes sont joints à la présente

 

 L’intégralité des dossiers est consultable au siège de la T2L

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